portant fixation du prix de journée 2003 du Centre Maternel Ville "l'Ermitage" à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 31/07/2003
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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5 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "31/07/2003" du filtre Date de séance
portant fixation des prix de journée 2003 du foyer pour adultes handicapés maison "Emilie" à MALMERSPACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 31/07/2003
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2003 du Centre Maternel Mineures "l'Ermitage" à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 31/07/2003
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2003 de la Pouponnière de "l'Ermitage" à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 31/07/2003
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant transfert de l'autorisation relative au foyer d'hébergement pour travailleurs handicapés du centre Auguste Biechler à MARBACH de l'association Abbaye de Marbach à l'association Adèle de Glaubitz.
- Assemblée : Non défini
- Date : 31/07/2003
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin